Perturbateur

Selon l’Agence nationale de sécurité sanitaire, de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses), le résorcinol est un perturbateur endocrinien avéré.

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Dispense

Par ordonnance, les dispositions habituelles en ce qui concerne l’installation des antennes-relais et émetteurs radioélectriques ont été modifiées pour faire face, selon le gouvernement, à l’accroissement de l’usage du numérique. Ce texte permet de déroger aux règles habituelles imposées par le Code de l’urbanisme, dispense les opérateurs d’informer les maires de l’installation d’antennes-relais, et donc […]

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Plan de relance spécial tourisme : Ce qu’il est possible d’activer pour s’en sortir

Bpifrance et la Banque des Territoires proposent un plan pour aider les entreprises du tourisme à se relancer après la crise du Covid-19. Détail.

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Plan relance Covid-19 pour l’outremer : l’AFD flèche 1 Md€

Le plan de relance pour l’outre-mer se concentre sur trois priorités.

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Investissements ENR outre-mer : le nouveau mode de calcul de la Commission de régulation de l’énergie

Un arrêté vient de fixer le taux de rémunération du capital immobilisé dans les investissements électriques dans les zones non interconnectées (ZNI).

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Transition

Pour faire face aux conséquences de la pandémie de Covid-19, l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe) a mis en place trois mesures.

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Biodiversité en Martinique : espèces en danger !

Selon le Comité français de UICN, 15% de la faune martiniquaise est menacée.

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Accélérateur

Appel à projet valorisation des déchets.

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Report

L’administration a décidé d’accorder des délais supplémentaires pour la mise en service des installations d’énergies renouvelables et de décaler les dates de clôture des prochains appels d’offres. L’appel d’offres dans les zones non interconnectées (ZNI), initialement prévu pour le 12 juin, est prolongé jusqu’au 12 août. Enfin, l’appel d’offres autoconsommation, qui devait se clôturer le 18 mai, est […]

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Véhicules hors d’usage : modification de la limite de validité de l’agrément préfectoral

Un arrêté a simplifié la procédure d’agrément préfectoral des exploitants des centres de broyage de véhicules hors d’usage (VHU).

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Signature électronique pour les actes

Le décret permettant la signature électronique pour tous les actes notariés est paru en avril 2020 au Journal officiel.

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Coffre-fort : la fin de l’anonymat

La location d’un coffre-fort dans une banque figurera bientôt dans le fichier des comptes bancaires (FICOBA) qui recense l’identité des personnes qui détiennent des comptes en France.

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Questions à Ary Chalus, Président du Conseil régional de Guadeloupe : “Nous pouvons parvenir à une autonomie alimentaire en Guadeloupe !”

Pour le président du Conseil régional, il est temps de construire le nouveau modèle économique de la Guadeloupe.

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Report

De nombreux chantiers, y compris d’énergies renouvelables, sont à l’arrêt. L’administration a donc accordé des délais supplémentaires pour la mise en service des installations et décalé les dates de clôture des prochains appels d’offres. La date de clôture de l’appel d’offres photovoltaïque sur bâtiments est décalée du 6 juillet au 6 septembre. L’appel d’offres dans les zones […]

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Artificialisation

Selon l’Observatoire national de l’artificialisation, cette tendance continue. Dans ses données, incluant les DOM, il apparaît dans les DOM, entre 2015 et 2016, une artificialisation de 575 hectares (ha), suivi d’un pic d’environ 956 ha en 2016 et 2017, puis d’une diminution sur 2017 et 2018 à 612 ha. L’artificialisation grignote les sols agricoles et naturels.

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