Parcs photovoltaïques sur terrains agricoles

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Les conditions de leur implantation précisées.

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Trajets domicile-travail : Prolongation du dispositif jusqu’en décembre 2024

Trajets domicile-travail : Prolongation du dispositif jusqu’en décembre 2024

Trois possibilités sont à disposition des entreprises.

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Cop 28 : les financements à la peine

Cop 28 : les financements à la peine

Derrière les congratulations à la clôture de la Cop 28 de Dubaï, les financements sont toujours à la peine.

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Blanchiment et recel

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Quatre organismes financiers français attaqués.

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Réutilisation des eaux usées : dans une démarche globale de sobriété

Réutilisation des eaux usées : dans une démarche globale de sobriété

Dans leur rapport remis après la mission flash sur la réutilisation des eaux usées traitées, l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (Igedd), le Conseil général de l’alimentation de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) et l’Inspection générale des affaires sociales (Igas) font plusieurs recommandations.

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Financement : les Cigales s’installe en Martinique et en Guyane

Financement : les Cigales s’installe en Martinique et en Guyane

Ce réseau de financement à partir de l’épargne social, vieux de 40 ans d’âge, s’implante aux Antilles et en Guyane.

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Défiscalisation : encadrer les arrangeurs

Défiscalisation : encadrer les arrangeurs

L’Inspection générale des finances veut qu’ils soient soumis aux règles de l’Autorité des marchés et de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR).

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Défiscalisation : le dispositif

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Voilà comment cela fonctionne.

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Chauffe-eau solaires : la curieuse  proposition de l’IGF

Chauffe-eau solaires : la curieuse proposition de l’IGF

L’inspection générale des finances veut arrêter la défiscalisation sur les chauffe-eau solaires installés chez les particuliers outre-mer.

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Projet de loi de finances pour 2024 : tout ce qui concerne les entreprises

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De nouvelles impositions, des crédits d’impôt, du changement pour la TVA… : tout ce qu’il faut savoir.

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Certificat

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Le ministère de l’Agriculture est en train de préparer un décret qui reconduit le dispositif des certificats d’économie de produits phytopharmaceutiques en rendant les obligations encore plus légères.

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Déploiement de la facture électronique : un nouveau calendrier

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La facturation électronique n’est pas morte et enterrée malgré les reports successifs de son entrée en application.

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Reconstitution du capital de nouveaux seuils

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A régulariser pour poursuivre l’activité.

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Syndicat patronal en Guadeloupe et en Martinique

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Les commerces du textile ont leurs représentants.

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Carbone

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Quelles sont les véritables atteintes à l’environnement pour le numérique ?

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