La première directrice territoriale outre-mer du Cerema veut développer une approche systémique. Cette transfuge du BRGM veut booster l’adaptation des territoires d’outre-mer au réchauffement climatique.
Pour le président du conseil de gestion du Fonds d’indemnisation des victimes des pesticides, une fois la pathologie certifiée, il faut saisir la CGSS.
Pour le responsable territorial outre-mer de Citeo, l’écoorganisme peut accompagner la maîtrise d’ouvrage de la collecte des déchets ménagers par les collectivités, ou acheter les équipements et les rétrocéder à titre gratuit.
Pour cette chercheuse en droit, il est aussi sociétal et politique.
A la tête de Ho Hio Hen Automobile, avec leur frère Franck, Hélène et Catherine accélèrent le développement du groupe de pièces détachées. Avec tranquillité et détermination, ce groupe familial parti de la Martinique rayonne sur tout l’outre-mer et prend pied en Afrique.
BQP+ : des philosophies différenciées.
Pour le directeur des Instituts d’Emission d’outre-mer, la préservation de la cohésion des territoires doit être une priorité.
La présidente de la Commission de régulation de l’énergie (CRE) lance en Martinique une convention type qu’elle veut étendre aux autres régions.
Séverine Bes de Berc : “Le Cerema est un ensemblier au service des territoires !”
21 mars 2023
Séverine Bes de Berc : “Le Cerema est un ensemblier au service des territoires !”
Philippe Sanson, président du conseil de gestion du Fonds d’indemnisation des victimes des pesticides
7 mars 2023
Philippe Sanson, président du conseil de gestion du Fonds d’indemnisation des victimes des pesticides
Questions à Nicolas Moulin, Responsable territorial Outre-Mer Citeo
24 février 2023
Questions à Nicolas Moulin, Responsable territorial Outre-Mer Citeo
Questions à Brigitte Ficorat-Gaspard, maîtresse de conférences en droit privé : ”Le problème du chlordécone n’est pas que juridique”
15 février 2023
Questions à Brigitte Ficorat-Gaspard, maîtresse de conférences en droit privé : ”Le problème du chlordécone n’est pas que juridique”
Hélène et Catherine Ho Hio Hen : “La valeur travail est dans l’ADN de notre famille !”
8 février 2023
Hélène et Catherine Ho Hio Hen : “La valeur travail est dans l’ADN de notre famille !”
Questions à Patrick Plantard, président des OPMR Antille- Guyane
25 janvier 2023
Questions à Patrick Plantard, président des OPMR Antille- Guyane
Questions à Marie-Anne Poussin-Delmas, Iédom : “Surveiller la vulnérabilité des ménages”
10 janvier 2023
Questions à Marie-Anne Poussin-Delmas, Iédom : “Surveiller la vulnérabilité des ménages”
Questions à Emmanuelle Wargon, Présidente de la Commission de régulation de l’énergie
3 janvier 2023
Questions à Emmanuelle Wargon, Présidente de la Commission de régulation de l’énergie
next arrow
previous arrow

De nouveau, un nouveau code minier

Une ordonnance vient de nouveau modifier de fond en comble le Code minier.

En savoir plus

Code minier

Nouveaux changements dans le Code minier : le texte nouveau modifie trois articles de ce code, ainsi que trois des quatre ordonnances publiées en avril dernier pour mettre le code en conformité avec la loi Climat et Résilience.

En savoir plus

Code minier : enfin une nouvelle version

Pour une meilleure acceptation des populations, notamment en Guyane.

En savoir plus

Géothermie : une taxe au profit des collectivités locales

Dès le 1er janvier 2018, une nouvelle source de revenus pour les collectivités locales

En savoir plus

Concessions minières : la fin des perpétuelles

Les 18 concessions minières sont concernées.

En savoir plus

Manuel Valls s’en va, Ericka Bareigts reste !

RGEC, Code minier, contingent de rhum, outils BPI, PLF 2017… ses dossiers chauds de début d’année !

En savoir plus

Code minier : encore à venir

Le nouveau code minier devrait être présenté au Conseil d’Etat d’ici juin 2016. Un premier projet de réforme avait été remis en décembre 2013 au ministre de l’Ecologie. Le texte, prévu pour passer au Parlement mi 2014 a été à plusieurs fois repoussé. Une consultation a donc été organisée mi 2015. Il en ressort que […]

En savoir plus

Gauthier Horth : “Nous voulons que l’activité minière rapporte vraiment à la Guyane !”

“Nous voulons que l’activité minière rapporte vraiment à la Guyane !”

En savoir plus

Exploitation minière : création d’une société d’économie mixte

Le Guyane poursuit son engagement dans l’établissement et la mise en place du nouveau code minier. A cette occasion la présidence de la Région Guyane a fait connaître aux ministres du redressement productif et de l’Outre-mer sa volonté de créer une société d’économie mixte chargée de l’exploitation minière publique. Le Gouvernement s’est montré favorable à […]

En savoir plus

Code minier

La révision du Code minier entame sa phase finale de rédaction qui acterait la simplification de la mise en œuvre d’ordonnances. Les travaux concernant la Guyane sont pour l’heure les plus aboutis.

En savoir plus

Mines : le conseil régional de Guyane veut prendre la main

Le président du Conseil régional de la Guyane annonce la création d’une Société régionale minière dont  l’Etat détiendrait 51% des parts et la Région 33%. Elle sera destinée à prendre des participations minoritaires dans les sociétés minières nationales et internationales qui souhaiteraient s’installer en Guyane. Pour le président de la Région, cette présence au capital […]

En savoir plus

Code minier : les quatre axes

La ministre de l’Ecologie vient de présenter les grands principes de la réforme du code minier annoncée depuis plusieurs mois.  Quatre grands principes ont été retenus : une modernisation du modèle minier français, la mise en œuvre effective de la participation du public, une meilleure prise en compte de la sécurité des travailleurs, de la […]

En savoir plus

Code minier : la France cherche des exemples

La France cherche à s’inspirer des codes miniers africains  pour réformer le sien. Les textes gabonais intéressent notamment Paris. Une visite a eu lieu début juillet.

En savoir plus