Boulangerie à Mana

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Joe Pâtisserie et Boulangerie est le nouvel établissement qui ouvre ce mois d’avril à Mana, en Guyane.

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Transport maritime 2024, nouvelle très belle année pour CMA CGM

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Forces et vulnérabilités du troisième armateur mondial.

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Voisinage

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La Cour de cassation vient de juger que les actions fondées sur des troubles anormaux de voisinage bénéficient d’un délai de prescription de cinq ans débutant dès la première manifestation du trouble.

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Discrimination

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La Cour de cassation vient de préciser que la discrimination en raison de la situation de famille ne vise pas uniquement celle de la personne discriminée.

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TVA à taux réduit

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Un comité social et économique (CSE) ne peut pas attribuer un bon cadeau de moindre valeur aux salariés ayant moins de six mois de présence effective dans l’établissement.

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Médiateur

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En cette période de gros temps pour les entreprises, les médiateurs des entreprises doivent être mieux connus.

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Gestion des communes aux Antilles et en Guyane : un comparatif qui pointe là où ça fait mal !

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Les territoires qui bénéficient de beaucoup de subventions n’investissent pas forcément mieux.

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TVA à taux réduit

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La nature et le contenu des prestations de rénovation énergétique des locaux à usage d’habitation achevés depuis au moins deux ans peuvent bénéficier d’une TVA à taux réduit depuis le 1er janvier 2025.

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Post Interentreprises

Assurance

Le gouvernement se penche sur la difficulté des collectivités à trouver des polices d’assurance.

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Conseils

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Les douanes développent des conseils personnalisés vers les entreprises.

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Concessions minières

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Un arrêté du 18 avril vient de renforcer les obligations autour des concessions minières.

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SignalConso

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SignalConso est une plate-forme de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) mise en ligne en 2020.

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Paiement

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Selon l’Observatoire des délais de paiement, 15 Md€ ont manqué dans la trésorerie des TPE/PME, notamment à cause de grands groupes.

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Mon soutien psy

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Mon soutien psy est en pleine croissance : en 2024, les complémentaires ont remboursé 20M€ sur ce dispositif, soit deux fois plus en un an.

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Entrepôts

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La fondation d’entreprise MGEN, mutuelle des agents du service public membre du groupe VYV, dont fait partie la Mutuelle Mare-Gaillard, a obtenu l’autorisation de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) de créer un entrepôt de données de santé (EDS). Cet entrepôt doit permettre à la mutuelle de collecter et de traiter des […]

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