Entente dans le transport maritime : Les autorités antitrust du monde enquêtent

Les bénéfices exceptionnels des compagnies en 2021 interrogent.

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Décharges à ciel ouvert

Onze installations à grand risque aux Antilles et en Guyane.

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Biophonie sous-marine

Dix-sept chercheurs de neuf pays dont la France veulent créer une bibliothèque mondiale de la biophonie sous-marine.

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Fusion

L’administration vient d’admettre que le régime fiscal de faveur s’applique aux fusions ou scissions entre sociétés sœurs détenues à 100 % par une association soumise à l’impôt sur les sociétés.

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Plainte

L’Association européenne des transitaires réclame une enquête et a de nouveau écrit au commissaire européen chargé de la concurrence pour que la lumière soit faite sur le degré de concentration, de consolidation, de coordination et de cartellisation en amont et en aval des services de transport maritime par conteneurs.

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Saisie

Le livre des procédures fiscales permet la saisie de documents appartenant à des tiers stockés sur des serveurs informatiques situés hors des entreprises contrôlées.

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Eco-organismes

Écosystem, Écologic et Soren obtiennent leur agrément pour six ans.

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Élections

Un arrêté relatif aux listes électorales pour les salariés des plates-formes de mise en relation vient de paraître.

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Prévention

La loi 3DS concerne aussi la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Gemapi).

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Artificialisation

Pour lutter contre l’artificialisation, les préfets sont mobilisés.

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L’ère de la société liquide

Pour Pierre-Yves Chicot, l’extinction de l’identité collective renforce le modèle néo-libéral. L’humanité numérique projette en avant une subjectivité faisant de l’égoïsme une vertu.

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Action Logement veut encore mieux faire aux Antilles et en Guyane

Son objectif après le Covid : sortir des logements plus grands et plus aérés à tarifs abordables.

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Droits humains : Le devoir de vigilance des entreprises

La Commission européenne prépare une directive qui impose aux entreprises un devoir de vigilance en matière d’atteintes aux droits humains et à l’environnement.

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Appel à projet : atlas de la biodiversité communale

L’Office français de la biodiversité (OFB) vient de lancer son appel à projets pour compléter son atlas de la biodiversité communale.

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Eau

En Guyane, un cours d’eau sur cinq risque de ne pas atteindre le bon état demandé par la directive-cadre sur l’eau (DCE), principalement à cause de l’activité minière.

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