Production d’énergie : Sowatt Energy propose une offre

Sowatt gère une quarantaine de parcs répartis aux Antilles et en Guyane.

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Transport aérien aux Antilles et en Guyane : l’onde de choc

La liquidation du groupe Caire (Air Guyane et Air Antilles Express) provoque une onde de choc qui se ressent dans toute la Caraïbe.

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Délinquance

Le projet de loi d’orientation de la justice prévoit de créer par décret un comité opérationnel départemental de lutte contre la délinquance environnementale, présidé par le procureur de la République.

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Compte

Le Conseil d’État vient de juger que tout compte bancaire utilisé à l’étranger par une personne physique doit être déclaré, quel que soit son titulaire.

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Végétalisation

Un arrêté définissant les critères d’exonération, en cas de contraintes économiques, d’obligation d’ombrières et de végétalisation de parkings extérieurs, neufs et rénovés, de plus de 500 m2 est entré en vigueur le 1er novembre 2023.

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Chauffe-eau solaires : la curieuse proposition de l’IGF

L’inspection générale des finances veut arrêter la défiscalisation sur les chauffe-eau solaires installés chez les particuliers outre-mer.

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Logement : 200 000 rénovations financées dans le PLF 2024

Réduire le nombre de passoires thermiques.

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Prêt

La Cour de cassation vient de juger que la déclaration de la créance relative à un prêt doit indiquer les intérêts conventionnels de retard qui continuent à courir et leurs modalités de calcul pour valoir déclaration de leur montant ultérieurement.

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Mécénat

L’administration fiscale vient de préciser que la réduction d’impôt mécénat est subordonnée à plusieurs conditions, notamment à la présentation d’un reçu, pour laquelle l’établissement bénéficie d’une certaine souplesse de présentation.

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Le ciel de la Caraïbe est enfin en train de s’ouvrir !

L’aviation civile Antilles-Guyane s’est emparée du dossier.

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Défiscalisation : un peu d’histoire

Une subvention remplacée par de l’argent privé.

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Projet de loi de finances pour 2024 : tout ce qui concerne les entreprises

De nouvelles impositions, des crédits d’impôt, du changement pour la TVA… : tout ce qu’il faut savoir.

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Résultat

Le tribunal vient de juger qu’une petite entreprise qui choisit de ne pas rendre public son compte de résultat doit en faire la demande lors du dépôt de ses comptes.

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Crédit d’impôt haute qualité environnementale

Le projet de loi de finances pour 2024 institue que les entreprises agricoles qui seront labellisées haute valeur environnementale bénéficieront…

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Mobilité

Dans le projet de loi de finances 2024, un amendement prolonge le dispositif en faveur de la mobilité des salariés.

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