Aléas
Le Conseil d’État vient de préciser qu’une cartographie des aléas sur les risques de glissements de terrain, mise en ligne sur les sites des préfectures, peut faire l’objet de recours devant les juridictions administratives.
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Un extrait d’un discours prononcé par l’écrivain israélien David Grossman lors d’une conférence du Pen Club International organisée par Salman Rushdie.
A compter du 1er janvier 2015, les comités d’entreprise devront tenir une comptabilité. Le degré de complexité de celle-ci variera en fonction de la taille du comité d’entreprise.
Le guide méthodologique pour l’élaboration et la mise en œuvre des schémas d’aménagement et de gestion des eaux (Sage) vient d’être actualisé. La nouvelle version prend en compte la parution de textes réglementaires tels que la loi Grenelle 2, la circulaire du 4 mai 2011 relative à la mise en œuvre des Sage et les […]
