Taxes

Les ventes de rhum aux Antilles françaises ont marqué le pas ces dernières années, d’une part à cause de la concurrence d’autres alcools, d’autre part en raison de la remontée…

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Trafic

…les différentes lignes touchant la Martinique et la Guadeloupe. En outre, l’enjeu principal pour le marché aérien interrégional, outre d’intensifier les relations avec Saint-Martin et Saint-Barthélemy, est d’améliorer sa connectivité…

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COP 29 : Plus que six ans avant l’effondrement

…elle aura dépassé le budget mondial de carbone restant en six ans. Rappelons que la Martinique, la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélemy sont en première face aux conséquences du réchauffement climatique….

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Nullité

La Cour de cassation vient de juger que la nullité d’une délibération d’assemblée générale pour abus de majorité est une nullité relative, qui peut être demandée tant par les minoritaires…

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Fermeture de compte courant et poursuites

La Cour de cassation commerciale, modifiant sa jurisprudence, vient de juger que la mise en liquidation judiciaire du titulaire d’un compte courant, qui a un contrat en cours, n’emporte pas…

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Performances

Le segment aviation de Rubis a affiché de bons chiffres en juin 2024. Il représente désormais 20 % des volumes et 17 % de la marge de carburant, une dynamique…

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Pourquoi 80% de produits importés !

Le protocole d’objectifs et de moyens signé le 16 octobre précise que, pour développer la production locale, il sera demandé à la Commission européenne une modification du Programme d’options spécifiques…

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Nouvelles lignes et réduction du trafic à venir

…les grands blocs entraînera une réduction du transport maritime. Des orientations qui auront un impact sur les désertes de la Martinique, de la Guadeloupe, de Guyane, de Saint-Martin et Saint-Barthélemy….

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Condamnation

La Cour de justice européenne vient de juger qu’en collectant toutes les données des utilisateurs de Facebook sans limites de durée, Meta viole le principe de minimisation. De même, en…

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Opposition

Le Conseil d’État vient de juger qu’un préfet doit s’opposer à un legs s’il constate que les charges et conditions qui grèvent la libéralité font obstacle à ce que l’association…

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Usufruit

La Cour de cassation vient de juger qu’un usufruitier peut contester les décisions collectives pouvant affecter son droit de jouissance.

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BatiSolid : adapter les normes pour parvenir à re-fiabiliser les constructions aux Antilles

…antillaises. L’idée a regermé suite en 2019 à la suite des passages destructeurs des cyclones Irma et Maria à Saint-Martin et à Saint-Barthélemy. En effet, un premier cycle de réflexions,…

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Distillerie Bonne-Mère lance sa marque

…les distilleries Saint-James, Dillon, Depaz et a des participations dans les sucreries Gardel, Gallion, Marie-Galante. La gamme DBM est commercialisée en Guadeloupe, à Saint-Martin, Saint-Barthélemy, en Guya et en Martinique….

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Vie chère : tentative de travail en profondeur à poursuivre !

…de Saint-Martin et de Guyane. Aujourd’hui, ils sont sans effectif propre, s’appuient sur les équipes de la DREETS pour réaliser des études et contrôles. Cette situation explique pourquoi la collectivité…

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Dissolution anticipée SAINT JAMES

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