Actualités

Voltalia lance une souscription pour les Guyanais. La société espère lever déjà 500 000€ pour son projet de Sainte-Anne, à Mana, en Guyane.

L’Observatoire français des drogues et des tendances addictives vient de sortir une étude sur les drogues et conduites addictives à Saint-Barthélemy.

L’arrêté fixant les plafonds des loyer est paru.

Une décision importante de la cour de cassation vient jeter un éclairage nouveau sur la taxe sur la consommation de produits pétroliers (TCPP) en vigueur à Saint-Martin.

Lors de la Conférence de haut-niveau sur la Charte sociale européenne à Chișinău en Moldavie, le 19 mars dernier, la France a officiellement notifié au Conseil de l’Europe l’application désormais de la Charte sociale européenne à ses territoires d’Outre-mer, c’est-à-dire Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, mais aussi la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, Mayotte et La Réunion.

Une délégation de sénateurs membres de la commissions des affaires sociales du Sénat ont fait le déplacement à Saint-Barthélemy.

Une délégation de sénateurs membres de la commissions des affaires sociales du Sénat ont fait le déplacement à Saint-Martin.

La Cour de cassation vient de juger que le dispositif de vidéoprotection destiné à assurer la sécurité générale dans un aéroport peut servir à établir la faute du salarié d’une entreprise de sécurité en charge du contrôle des bagages, en conformité avec les règles de protection des données personnelles.

Depuis le 1er janvier 2026, les produits cosmétiques, les textiles d’habillement, les chaussures ou leurs agents imperméabilisants contenant des PFAS ne pourront plus être fabriqués, importés, exportés ou mis sur le marché à titre onéreux ou gratuit, sauf les équipements de protection individuelle, les équipements destinés aux forces armées, de sécurité intérieure et de sécurité civile.

La Cour de cassation vient de juger qu’en cas de virements réalisés à la suite d’une fraude au président, la banque est responsable si elle a manqué de vigilance face aux anomalies apparentes des ordres de virement et si elle n’a pas obtenu de confirmation de la part d’une personne habilitée à émettre de tels […]

Une meilleure connaissance des flux maritimes caribéens et la lutte contre les trafics sont au cœur des travaux.

La Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC) et la Collectivité de Saint-Martin poursuivent la structuration administrative, juridique et matérielle du secours à Saint-Martin.

Le Service militaire adapté de Saint-Martin étudie l’extension de sa structure la Maison du SMA.

Un arrêté de janvier a fixé les plafonds annuels des ressources des locataires dans le cadre d’une convention à loyer intermédiaire outre-mer.

Le compensateur synchrone qui équipe EDF Guadeloupe a été conçu et installé par le groupement Eiffage Énergie Systèmes – Clemessy / General Electric.