Durant le premier semestre 2024, quelque 1503 dossiers MaPrimeRénov’ ont été accordés en outre-mer. Ils ont concernés en premier lieu de la rénovation par geste et quelques rénovations d’ampleur. Aucun…
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En savoir plus…TPE alimentent donc la régénération constante du tissu économique. Quelles sont les caractéristiques de ces TPE installées dans les territoires de Martinique, de Guadeloupe, de Guyane, de Saint-Martin et…
En savoir plusDepuis le 1er août 2024, le taux du livret d’épargne populaire (LEP), produit d’épargne soumis à conditions de ressources, a baissé. Il passe donc de 5 % à 4 %…
En savoir plusLa Cour de cassation commerciale vient de juger que les dispositions du Code de commerce qui facilitent la sortie des exploitants de commerce de détail d’un réseau de distribution s’appliquent…
En savoir plusLa Cour de cassation sociale vient de juger qu’il n’y a pas de cession des contrats de franchise en cas de cession du contrôle de la société franchiseur….
En savoir plus…recettes d’octroi de mer. 04 – Réduire le nombre de taux d’octroi de mer. 05 – Harmoniser les taux d’octroi de mer entre la Martinique et la Guadeloupe….
En savoir plus…développement, des entraves à l’émancipation des populations.” Olivier Serva, Guadeloupe (LIOT) : Un projet cohérent pour l’outre-mer Comment analysez-vous votre réélection ? Les quatre députés de Guadeloupe ont été…
En savoir plusMi-juin, un guichet d’aide à l’acquisition de poids lourds électriques pour les PME et TPE a été ouvert. Une enveloppe budgétaire de 20 M€ pour aider à l’achat, à la…
En savoir plusLa Cour de cassation commerciale vient de juger que pour qu’une transmission d’entreprise bénéficie de l’exonération Dutreil en cas d’engagement de conservation réputé acquis, la fonction de direction de la…
En savoir plus…en Guadeloupe. L’Aper devra également renforcer l’accompagnement financier des plaisanciers dans les coûts de transport, l’intégration de critères environnementaux dans le barème d’écocontribution et lancer des études, notamment sur la…
En savoir plusFoncier 01 – La terre est un bien commun encore plus précieux dans les territoires d’outre-mer. Pour éviter la dépossession de cette ressource intrinsèque, créer par territoire un organisme de…
En savoir plusConnectivité / informatique 01 – Achever véritablement la pose de la fibre dans les territoires en 2026 comme s’y sont engagés les opérateurs. La Martinique, la Guadeloupe, la Guyane, Saint-Martin…
En savoir plusAssurance 01 – Développer la connaissance des risques aux Antilles et en Guyane grâce à des outils numériques (applications, géolocalisation…). 02 – Développer la culture de la prévention dans…
En savoir plus…installation en Guyane et en Guadeloupe. C’est un outil de diagnostic basé sur les événements de vie au travail des dirigeants. Il repose sur 30 stresseurs d’un côté et 28…
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