Etude d’impact
Un permis de construire peut être annulé si la qualité de l’étude d’impact est avérée.
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Suggestion d'articles :
À la clôture de la participation des salariés, la réserve spéciale de participation calculée à la clôture doit être provisionnée dans son intégralité, indépendamment des règles de plafonnement pour son attribution.
L’utilisation des portables en entreprise vient d’être clarifiée par la chambre commerciale de la Cour de cassation. En effet, le contenu des portables professionnels est considéré comme appartenant à l’entreprise dont les SMS envoyés et reçus. Cela signifie que le contenu du téléphone peut être consulté à tout moment par le chef d’entreprise, sans qu’il […]
En matière de pétrole, 2014 sera une année de transition en Guyane. Les forages effectués en 2013 ne se sont pas révélés positifs. Cependant, les probabilités sont suffisamment fortes pour que des compagnies telles que Total, Esso et Shell ont déposé des demandes des permis pour 2015.
Erika et Nicolas Priam sont dirigeants.
