Actualités

Les experts du Crédit agricole prévoient que les situations financières

Click’n Visit Martinique Bonjour est une application pour smartphone dédiée au tourisme en Martinique.

Une rupture conventionnelle non homologuée n’ouvre pas droit aux allocations

La cour de cassation vient de juger qu’un comité d’entreprise ne peux réclamer

La cour de cassation sociale vient de confirmer qu’un steward

La déclaration sur les revenus 2011 et leurs annexes

Arriver en retard au travail

La cour de cassation sociale vient de signifier qu’une victime d’un accident du travail

Un décret du 11 avril dernier vient de préciser que la mise à disposition d’un apprenti

La cour de cassation sociale vient de rappeler qu’un comité d’entreprise n’a la liberté

Par décret du 18 avril dernier, les préfets ont désormais autorité sur l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (Anru),

Le Préfet de la Martinique vient de se voir confier la procédure de création du parc naturel marin. Le périmètre comprend l’ensemble des eaux sous juridiction française autour de l’île de la Martinique. Créés par la loi du 14 avril 2006, les parcs naturels marins sont des espaces délimités où doivent être protégés la nature […]

L’Ademe, Oséo et le Centre scientifique et technique du bâtiment (SCTB) viennent de lancer un réseau de dix plateformes bâtiment-énergie Grenelle dans le cadre du Plan bâtiment Grenelle. Elles doivent permettre aux TPE et PME du secteur d’avoir soutien et accompagnement : ce sont en quelque sorte des guichets uniques spécialisés : éco-matériaux, bâtiments à […]

L’Association HQE vient d’éditer une nouvelle brochure gratuite

Le Conseil d’Etat vient de confirmer la suppression des différences de traitement entre les bâtiments  à usage d’habitation et les autres en matière photovoltaïque. L’arrêté du 12 janvier stipule désormais dans son annexe 1 que « pour les installations bénéficiant de la prime d’intégration au bâti, le tarif applicable à l’énergie active fournie est égal à […]