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Géothermie : le grand virage

La puissance installée en géothermie a doublé en France durant les six dernières années. Cependant, selon les professionnels du secteur,

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Groupe Hersant Média : le tribunal de commerce favorable à la reprise avec Tapie

Groupe Hersant Média : le tribunal de commerce favorable à la reprise avec Tapie

Le tribunal de commerce de Paris vient de donner 15 jours supplémentaires, c’est-à-dire jusqu’au 8 décembre,

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Cotisation vieillesse : augmentation depuis le 1er novembre

Les cotisations d’assurance vieillesse du régime général de sécurité sociale

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Changement d’horaire

Un employeur peut refuser le changement d’horaire demandé par une salariée après un congé maternité. La cour de cassation sociale vient de le juger.

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Rupture conventionnelle : valable en cas de congé parental

Une convention de rupture conclue

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Indemnités de licenciement en cas de cession

Lorsque le licenciement économique d’un salarié intervient avant le transfert

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Entretien préalable : exclusion du conseiller possible

Lors de l’entretien préalable, si le conseiller du salarié

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Mention non obligatoire

Le défaut de la mention « Lu et approuvé » ne remet pas en cause

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Contrat de travail : un syndicat ne peut agir en justice

Un syndicat ne peut agir en justice pour s’opposer au transfert de contrats

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Egalité professionnelle : formaliser le désaccord

Les entreprises d’au moins 300 salariés n’ayant pas conclues d’accord d’égalité professionnelle

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Information : modification des obligations des assureurs

L’obligation faite aux assureurs d’informer annuellement les assurés

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Délit de marchandage

La Cour criminelle vient de juger qu’une société de formation mettant à la disposition

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Paiement d’indemnités de requalification

La cour de cassation vient de préciser, qu’en cas de transfert des contrats de travail temporaire,

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Innovation : crédit d’impôt pour les recherches en amont

Le crédit impôt recherche vient d’être élargi à des dépenses d’innovation

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Faire des économies : difficile aux Antilles-Guyane

Les banquiers des Antilles-Guyane constatent que la volonté de consommation

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