Une délégation de sénateurs membres de la commissions des affaires sociales du Sénat ont fait le déplacement à Saint-Martin.
En savoir plusLa Cour de cassation vient de juger que le dispositif de vidéoprotection destiné à assurer la sécurité générale dans un aéroport peut servir à établir la faute du salarié d’une entreprise de sécurité en charge du contrôle des bagages, en conformité avec les règles de protection des données personnelles.
En savoir plusDepuis le 1er janvier 2026, les produits cosmétiques, les textiles d’habillement, les chaussures ou leurs agents imperméabilisants contenant des PFAS ne pourront plus être fabriqués, importés, exportés ou mis sur le marché à titre onéreux ou gratuit, sauf les équipements de protection individuelle, les équipements destinés aux forces armées, de sécurité intérieure et de sécurité civile.
En savoir plusLa Cour de cassation vient de juger qu’en cas de virements réalisés à la suite d’une fraude au président, la banque est responsable si elle a manqué de vigilance face aux anomalies apparentes des ordres de virement et si elle n’a pas obtenu de confirmation de la part d’une personne habilitée à émettre de tels […]
En savoir plusUne meilleure connaissance des flux maritimes caribéens et la lutte contre les trafics sont au cœur des travaux.
En savoir plusCet assureur mutualiste géré par des entrepreneurs, spécialisé dans le secteur du BTP, semble ne pas craindre les temps de crise. Il veut développer toute son offre au-delà de l’assurance construction et immobilier.
En savoir plusLa Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC) et la Collectivité de Saint-Martin poursuivent la structuration administrative, juridique et matérielle du secours à Saint-Martin.
En savoir plusLe Service militaire adapté de Saint-Martin étudie l’extension de sa structure la Maison du SMA.
En savoir plusUn arrêté de janvier a fixé les plafonds annuels des ressources des locataires dans le cadre d’une convention à loyer intermédiaire outre-mer.
En savoir plusLe compensateur synchrone qui équipe EDF Guadeloupe a été conçu et installé par le groupement Eiffage Énergie Systèmes – Clemessy / General Electric.
En savoir plusPar un décret paru au Journal officiel le 28 décembre dernier, les modalités de fonctionnement de ce registre national des cancers ont été précisées.
En savoir plusLe parc national de la Guadeloupe a renouvelé sa charte de territoire pour les douze prochaines années.
En savoir plusA peine commencée, les événements s’enchaînent à un rythme accéléré.
En savoir plusPour le président de Phyto-Victimes, le dispositif est encore peu connu et les dossiers du Fonds d’indemnisation des victimes de pesticides concernent trop peu d’enfants.
En savoir plusLa CCI des Îles de Guadeloupe s’apprête à céder son bâtiment situé au 10 rue Jean-Jacques Fayel, bâtiment, à la Collectivité de Saint-Martin.
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