Actualités

Un arrêté vient de définir la procédure d’enregistrement des producteurs soumis au principe de responsabilité élargie des producteurs (REP).

Les chimistes scandinaves ont conçu un système permettant à une molécule dite « photocommutatrice » de délivrer de la chaleur après avoir été irradiée par les rayons solaires.

Un récent décret vient de modifier les modalités d’aide à l’acquisition et à la location de véhicules peu polluants stipulées dans le Code de l’énergie.

Le bilan carbone des panneaux photovoltaïques a beaucoup baissé depuis 2015.

L’Assemblée permanente des chambres d’agriculture (APCA) va changer de nom, de missions et de compétences.

L’aéronautique, l’espace et la Défense sont en plein développement.

Des aides pour accompagner les collectivités outremer à se transformer. La Commission de régulation de l’énergie va surveiller les mutations.

La Cour des comptes veut le renforcement des contrôles.

Selon le dernier panorama de l’Observatoire des usages digitaux aux Antilles-Guyane, trois quarts des habitants se connectent tous les jours à Internet.

Les chargeurs d’outre-mer demandent la mise en place d’une commission d’enquête parlementaire pour résoudre le problème de vie chère.

En 2023, un nouveau dispositif de collecte, de recyclage et de valorisation des textiles de décoration va être mis en œuvre.

La loi Lemoine parue fin février permet désormais la résiliation des contrats d’assurance emprunteur à tout moment.

Les pouvoirs publics s’apprêtent à créer une rubrique ICPE pour les installations de déconditionnement des biodéchets emballés.

EcoDDS, s’occupe désormais aussi des machines et appareils motorisés thermiques.

Le décret définissant les compétences et l’arrêté précisant le contenu de l’audit énergétique obligatoire pour la vente de logements vient d’être publié.