AVIS DE CONSTITUTION

Avis est donné de la constitution d’une société présentant les caractéristiques suivantes :

DENOMINATION : TTS SAINT BARTH

FORME : Société par actions simplifiée

SIEGE SOCIAL : Holy Home 1 – Saline – chez Julie Plasse – 97133 SAINT-BARTHELEMY

OBJET : la réalisation de tous travaux de terrassement, de démolition, de concassage, d’aménagement, de voierie et de réseaux divers ; et, plus généralement, toutes opérations financières, commerciales, industrielles, mobilières et immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l’objet ci-dessus ou à tous objets similaires ou connexes, de nature à favoriser son extension ou son développement

DUREE : 99 années

CAPITAL : 1 500 euros

PRESIDENT : M. Helder SILVA MIRANDA demeurant Holy Home 1 – Saline, 97133 SAINT BARTHELEMY

DIRECTEURS GENERAUX : M. Nuno PEREIRA GOMES demeurant Lieu-dit VITET Chez Christian LAPLACE, 97133 SAINT BARTHELEMY et Mme Julie PLASSE demeurant Holy Home 1 – Saline 97133 SAINT BARTHELEMY

ADMISSION AUX ASSEMBLEES : Tout associé a le droit de participer aux décisions collectives, personnellement ou en se faisant représenter aux délibérations de l’assemblée par un autre associé, quel que soit le nombre d’actions qu’il possède, ou par un tiers.

EXERCICE DU DROIT DE VOTE : le droit de vote attaché aux actions est proportionnel à la quotité du capital qu’elles représentent. Chaque action donne droit à une voix.

AGREMENT DES CESSIONNAIRES : Les cessions et transferts de titres entre associés s’effectuent librement. Le Transfert de Titres à un tiers à quelque titre que ce soit est soumis à la procédure d’agrément.

IMMATRICULATION : RCS Basse-Terre

Pour avis, le Président.